Conditions Générales de Vente - Sensation Homme

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Introduction : 

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Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Groupe SHF, le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de la boutique. L’acquisition d’un produit à travers la boutique implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, le client déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société Groupe SHF conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions générales de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

 

Ce site E-Commerce est édité par la SARL Groupe SHF immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Paris au numéro 919 285 973, capital social de 1000 € et dont le siège social se situe au 34 Avenue des Champs Élysées 75008 Paris. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 06919285973

Directeurs de la publication : Simon Joanin / Samir Rihani

 

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Article 1. Définition

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Boutique : le site : https://www.sensation-france.com/ 

Client : la personne physique qui, agissant à titre professionnel ou commercial, conclut un accord avec la société Groupe SHF.

Accord : tout contrat ou accord entre Groupe SHF et le Client, dont les présentes conditions générales de vente font partie intégrante.

Produits : tous les produits intimes vendus par Groupe SHF comprenant les sextoys et consommables.

SAV : service après vente.

Marketplace : plateforme qui met en relation des professionnels et des acheteurs (Amazon, CDiscount, ebay, Rakuten,...)

 

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Article 2. Produits

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2.1 Stock

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur la boutique de la société Groupe SHF, dans la limite des stocks disponibles. Groupe SHF se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits et de retirer des articles dans le catalogue de sa boutique.

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2.2 Caractéristiques techniques

Groupe SHF présente sur sa boutique les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

 

Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais n’engagent en rien Groupe SHF. La vente des produits présentés sur la boutique est destinée à tous les clients potentiels résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Tous les prix et autres informations figurant sur la boutique sont sous réserve de fautes évidentes de programmation, de frappe, d’orthographe ou de traduction.

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2.3 Commentaires 

Les commentaires d’internaute ou de client sont soumis à validation et ne sont pas mis en temps réel sur la boutique.

Groupe SHF se réserve le droit à la censure en réponse à la publication de commentaires injurieux ou diffamatoires par des internautes ou clients.

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2.4 Produit

Les ingrédients et matériaux de chaque produit sont visibles sur la boutique. En cas d’allergie connue à un des ingrédient et / ou matériau mentionné(s) sur la Boutique, le Client ne doit pas utiliser le produit et doit contacter le Service Après Vente pour bénéficier du droit de rétractation ou de l’offre “satisfait ou remboursé”.

 

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Article 3. Tarification et modes de paiement

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3.1 Tarifs

Les prix qui figurent sur la boutique sont en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Groupe SHF se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur la boutique le jour de la commande sera le seul applicable au client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.

3.2 Commande et modalités de paiement

Groupe SHF est libre de choisir quelles méthodes de paiement proposer et celles-ci peuvent également changer à n’importe quel moment.

Paiements sécurisés disponibles sur la boutique : Paypal, Klarna, Cryptomonnaie, Google pay, Apple pay et Carte Bancaire.

3.3 Code promotionnel

Groupe SHF se réserve le droit d’annuler une vente incluant un code promotionnel estimé non-valable par la boutique même si la commande a déjà été effectuée. 

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Article 4. Rétractation 

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En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit à Groupe SHF pour remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour, qui sera à la charge du client.

 

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, et conformément aux exceptions de la loi Hamon entrée en vigueur le 13 juin 2014, les Biens Sensibles (hygiène) ne peuvent être acceptés au motif de la rétractation si l'emballage du produit a été descellé par le client.

Par conséquent, de par la nature de nos produits et pour des raisons d'hygiène évidentes, les produits de la boutique ne peuvent être repris au motif de la rétractation si leurs emballages sont descellés (étiquettes de sécurité VOID ou film plastique enlevé(es)).

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Dans le cas contraire, si le produit n’est pas descellé, l’acheteur doit contacter le SAV pour lui soumettre son droit de rétractation à l’adresse mail : “julie-sav@sensation-france.com”. 

Le remboursement total de la commande sans prise en compte des frais de livraison, se fera de manière automatique 30 jours après réception de la totalité de la commande.

Le droit de rétractation ne s’applique qu’au sein des pays de l’Union Européenne.

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- En cas de demande de rétractation d’un ou plusieurs produit(s) isolé(s) d’une commande avec réduction, le montant du remboursement correspondra à la valeur suivante : 

 

Montant remboursement = Montant de la commande totale (sans les frais de port) - Montant du ou des produit(s) gardé(s) sans réduction.

 

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Article 5. Satisfait ou remboursé

Osez l'expérience Sensation Homme, l'unique marque d'accessoires intimes en Europe qui ose offrir une garantie de satisfaction complète ou un remboursement, même après la découverte de ses produits.

Parce que votre satisfaction est notre priorité !

1. Avoir :

• Si l'emballage du produit est descellé (étiquettes de sécurité VOID ou film plastique retiré), vous pouvez bénéficier de l'offre "satisfait ou remboursé".

• Vous avez 15 jours calendaires dès la livraison pour demander un avoir.

• Cet avoir, équivalent au prix du ou des produit(s) concerné(s), est valable sur tous les produits de notre boutique (hors frais de livraison).

• C’est une opportunité pour vous d'explorer d'autres produits de notre gamme.

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2. Remboursement :

• Si, vous n'êtes toujours pas satisfait après avoir profité de votre avoir et ne souhaitez pas d'autres produits, un remboursement équivalent au prix du ou des produit(s) concerné(s) sera effectué (hors frais de livraison).

• Le remboursement sera effectué via le mode de paiement initial.

Pour information, la loi selon l’article L221-28 du Code de la consommation indique que : « les Biens Sensibles (hygiène) ne peuvent être acceptés au motif de la rétractation si l'emballage du produit a été descellé par le client ».
Sensation Homme est la seule marque a proposer une offre satisfait ou remboursé sur ses accessoires intimes.
Car votre satisfaction est notre priorité.

La date à partir de laquelle démarre votre période de 15 jours est la date de livraison indiquée sur le lien de suivi de livraison du ou des produit(s) acheté(s).

Pour bénéficier de l’offre “Satisfait ou remboursé” le client doit contacter le SAV avant le délai de 15 jours calendaire à l’adresse mail : “julie-sav@sensation-france.com” en spécifiant le ou les produit(s) concerné(s), votre nom et le numéro de commande. Après avoir eu une confirmation de votre demande par le service après vente, les accessoires doivent être renvoyés à l’adresse postale suivante :

SENSATION HOMME - ONY - BANSARD INTERNATIONAL SAS
83 RUE DE LA MALACOMBE
38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER
FRANCE 

Après réception du ou des produit(s) concerné(s), l’avoir sera envoyé par voie dématérialisée au client.
L'avoir est valable pendant 90 jours calendaires et n'est utilisable que sur une commande.

Le remboursement est systématiquement effectué via votre le mode de paiement que vous avez choisi pour régler votre commande.

L’offre “satisfait ou remboursé” est valable une fois par client.

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Article 6. Garantie

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Toutes les réclamations de demandes d’échange doivent s’effectuer par mail à julie-sav@sensation-france.com. 

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6.1 Garantie commerciale

Groupe SHF garantit le produit du client pendant six mois, à compter de la date d’achat, pour tout défaut matériel ou de fabrication qui nuit au bon fonctionnement du produit. Elle ne couvre ni les dégradations esthétiques causées par l’usure normale ni les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un accident ou d’un manque d’entretien. Tout démontage ou ouverture du produit (ou de ses accessoires) entraîne l’annulation de la garantie. 

 

La garantie ne couvre pas toutes dégradations cosmétiques liées à un accident, un mauvais entretien ou à de la négligence. 

L’utilisation d’huiles & crèmes solaires, de soins pour les lèvres et baumes en stick pour les lèvres, d’huiles essentielles, huile de coco et huiles alimentaires de toutes sortes provoquent des dommages sur les produits à base de silicone. Merci de n’utiliser aucun des produits mentionnés ci-dessus avec les produits intimes achetés sur la boutique. Dans le cas contraire, les conditions de garantie pourraient ne plus s’appliquer.

 

Pour faire valoir la garantie du produit, le client doit en faire la demande par mail à l’adresse “julie-sav@sensation-france.com” en indiquant la facture d’achat du produit concerné. Il est donc impératif de conserver la facture d’achat.

 

En cas de retour de garantie produit, Groupe SHF procédera à un échange ou enverra un “avoir” au client dans le cas où ce produit n’est plus mis à la vente sur la boutique.

Le montant de cet “avoir” sera équivalent au prix d’achat du client sans les frais de livraison.

 

6.2 Garanti légale de conformité

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

 

Si le produit livré ne respecte pas l'accord, le client devra en informer Groupe SHF dans les 7 jours après avoir découvert le défaut par mail à l’adresse “julie-sav@sensation-france.com”.

 

Dès que le client prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Groupe SHF est déchargée de toute responsabilité envers le client s'il a utilisé un produit livré d'une manière autre que celle recommandée, prescrite ou pour laquelle il était prévu.

 

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Article 7. Retour produit

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Pour toute demande de renvoi de produit de la part du client incluant : une demande de “Rétractation”, “Satisfait ou remboursé” ou “Garanti”, le client devra prendre contact dans un premier temps au SAV en leur écrivant un mail à l’adresse : “julie-sav@sensation-france.com”

Dans le cas où la nécessité de renvoi du produit est avérée par le SAV, le client devra retourner, à sa charge, le ou les produits par voie postale à l’adresse suivante : 

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SENSATION HOMME - ONY - BANSARD INTERNATIONAL SAS
83 RUE DE LA MALACOMBE
38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER
FRANCE 

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Article 8. Commande 

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8.1 Disponibilité des produits

En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait des fournisseurs de Groupe SHF ou de problèmes de mise à jour du stock, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. 

Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit sous forme d’avoir.

La boutique n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent, Groupe SHF se réserve le droit de refuser les commandes volumineuses.

 

8.2 Annulation de commande 

Groupe SHF se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

 

8.3 Marketplace

Les conditions générales de vente Groupe SHF s'appliquent uniquement sur la boutique et non sur la vente de produits de la marque sur les marketplaces (Amazon, Cdiscount, eBay, Etsy, Joom, Rakuten, etc).

De même, les conditions générales de ventes des marketplaces concernent uniquement les commandes réalisées sur celles-ci.

 

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Article 9. Livraison

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Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

 

Le client peut choisir d’être livré à son domicile ou en point relais ainsi qu’en 3 jours ouvrés ou en 24h.

Groupe SHF travaille essentiellement avec les services de la Poste (Colissimo, Chronopost 24h) mais aussi avec Mondial Relay.

 

Groupe SHF s’engage à expédier toute commande au plus tard dans un délai de 24 heures ouvrées pour toute commande passée avant 11h, à compter du jour suivant où le client a passé sa commande.*

Dans le cas où ce délai d’expédition de 24 heures ne serait pas respecté, et que le client a payé un mode de livraison 24h, le client peut demander un remboursement des frais de livraison.

 

Groupe SHF fournit par e-mail au client le numéro de suivi de son colis dès la préparation de commande. Le jour de réception de l'email de suivi ne fait pas office du jour d'expédition.

 

Groupe SHF n’est pas responsable de la perte ou du vol de produits qui se sont déroulés pendant la livraison de la commande ainsi que d’un dommage d’emballage réalisé pendant le transport, ayant comme conséquence une diminution sur la discrétion de la provenance des produits contenus dans l’emballage.

Toute protestation doit être effectuée par le client auprès du transporteur dans un délai d’une semaine. Le client est tenu également de prévenir Groupe SHF par e-mail à propos de cette protestation envers le transporteur.

 

Avant chaque expédition de commande d’un client, Groupe SHF prend en photo les articles commandés dans leur boîte d’expédition en mettant en évidence son étiquette d’expédition.

 

Dans le cas où le client passerait plusieurs commandes dans la même journée avec la même méthode de livraison, Groupe SHF peut expédier les commandes dans un seul colis.

Les frais liés à la livraison non réalisée seront remboursés au client automatiquement.

 

Les frais de port sont variables en fonction du pays de destination et du transporteur sélectionné.

Une méthode de livraison pour la France métropolitaine est gratuite à partir de 79 euros d’achat.

 

* L’équipe logistique de Groupe SHF fera tout son possible pour respecter ces délais d’expédition. Il se peut que ces délais soient dépassés pendant certaines périodes (noël ou soldes par exemple). En cas de retard d’expédition, le client sera averti par e-mail automatiquement.

Si le retard d’expédition dépasse trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.

 

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Article 10. Données à caractères personnelles

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Groupe SHF traite les données personnelles du Client conformément à la déclaration de confidentialité. Vous pouvez la trouver ici : 

www.sensation-france.com/politique-de-confidentialité

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Article 11. Propriété intellectuelle

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La marque “Sensation Homme”, les logos, les slogans, les dessins, les notices, les photos ainsi que les articles de blog figurants sur la boutique relèvent de la propriété de l’éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur pour le compte de la société Groupe SHF.

Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

 

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Article 12. Responsabilité

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Groupe SHF, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Certains des produits de ce site relèvent de la sexualité adulte. Une pièce d'identité peut être exigée à leur livraison pour prouver que l'acheteur à 18 ans. Si ce dernier ne peut le prouver, la marchandise ne sera pas livrée.

Les produits commercialisés sur la boutique doivent être utilisés, entre adultes consentants, dans le cadre de l'usage tel qu'il est spécifié et dans le respect des anatomies et du corps humain.

Ils doivent être tenus hors de portée des mineurs. Les produits dits « comestibles » ne sauraient être consommés en tant qu'aliments ou ingérés de façon massive.  Groupe SHF ne sera en aucun cas responsable en cas d’allergie d’un client sur un des produits disponibles sur la Boutique.

 

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Article 13. Règlement des litiges

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La validité de l'ensemble des conditions générales de vente n'est pas affectée si une disposition des présentes conditions générales de vente s'avérait invalide. Dans ce cas, les parties adopteront une / des nouvelle(s) disposition(s) dans le but de remplacer la disposition d'origine. 

L'intention de la nouvelle disposition devra s'aligner autant que possible sur le plan juridique de la disposition d'origine.

 

En cas de litige, la société Groupe SHF et le client tenteront de régler le conflit à l’amiable.

 

En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: https://ec.europa.eu/odr/.

 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Pour tout litige ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Paris en France.

 

Coordonnées

Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires après avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, n'hésitez pas à nous contacter par voie postale ou par e-mail.

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SARL GROUPE SHF

34 Avenue des Champs Élysées 

75008 Paris 

FRANCE

E-mail : julie-sav@sensation-france.com

Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 919 285 973

 

Date d'entrée en vigueur : le 03 Septembre 2022

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Article 13. Compte Client

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Afin de créer un compte client, le client doit obligatoirement fournir les informations suivantes :

• Civilité

• Prénom

• Date de naissance 

• Nom de famille

• Adresse postale et de facturation

• Adresse e-mail

• Numéro de téléphone

Le client doit choisir un mot de passe personnel suffisamment sécurisé et veiller à le conserver de manière confidentielle. Il est de la responsabilité du client de ne pas divulguer son identifiant et son mot de passe.

Après la création du compte client, le client profite d'une connexion sécurisée lorsqu'il accède au site web. Le compte client demeure actif pendant une durée de 7 ans à partir de la dernière commande effectuée.

Ensuite, il peut être désactivé et le client devra créer un nouveau compte client avant de pouvoir passer de nouvelles commandes ou utiliser la commande instantanée.